JA ISLELes présentes mentions précisent l’identité des intervenants du site, ses conditions d’utilisation et les responsabilités applicables.
Dernière mise à jour : 11 août 2026
1. Éditeur du site
Le site jaisle-rugby.fr est édité par JA Isle Rugby, association sportive française située au Stade René Lamarsaude, rue du 8 mai 1945, 87170 Isle, France.
Directeur de la publication : la présidence de la JA Isle Rugby.
Contact : via le formulaire de contact.
2. Conception et réalisation
La conception graphique, le développement et l’intégration technique ont été réalisés par ChevalierB.fr pour la JA Isle Rugby.
3. Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Site : ovhcloud.com.
4. Objet et contenu
Le site présente les activités, équipes, rencontres, actualités, événements et partenaires de la JA Isle Rugby. Il permet aussi aux utilisateurs habilités d’accéder à un espace privé et de gérer certaines inscriptions. Les informations sont fournies à titre informatif et peuvent évoluer sans préavis.
5. Propriété intellectuelle
La structure du site ainsi que ses textes, photographies, vidéos, illustrations, éléments graphiques et contenus sont protégés. Sauf mention contraire, ils appartiennent à la JA Isle Rugby ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, nécessite l’autorisation écrite préalable du titulaire des droits, hors exceptions légales. Les noms, marques et logos de clubs, partenaires, fédérations et organismes tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Crédits
Conception et développement : ChevalierB.fr.
Contenus et médias : JA Isle Rugby, ses contributeurs et partenaires, sauf indication contraire.
Données sportives : les calendriers, classements et résultats peuvent provenir de sources fédérales ou de plateformes tierces.
7. Exactitude des informations
La JA Isle Rugby s’efforce de publier des informations fiables et à jour, sans pouvoir en garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente. Les horaires, lieux, calendriers, classements et résultats peuvent être modifiés par les organisateurs. En cas d’écart, les informations officielles de la compétition prévalent.
8. Disponibilité et responsabilité technique
La JA Isle Rugby et ChevalierB.fr mettent en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’accès et la sécurité du site. Une interruption peut néanmoins survenir pour maintenance, mise à jour, incident technique ou cause extérieure. Ils ne sauraient être tenus responsables des dommages indirects, pertes de données ou indisponibilités résultant de l’utilisation du site, sauf disposition légale impérative contraire.
L’utilisateur reste responsable de son équipement, de sa connexion, de la confidentialité de ses identifiants et de son utilisation du site.
9. Liens externes
Le site peut proposer des liens vers des services tiers. La JA Isle Rugby ne contrôle pas leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques de confidentialité et ne peut en assumer la responsabilité.
10. Données personnelles et cookies
Les traitements de données sont détaillés dans la politique de confidentialité. Les cookies nécessaires et la mesure d’audience facultative sont présentés dans la politique de cookies.
11. Signalement et contact
Pour signaler une erreur, un contenu illicite, une atteinte à un droit ou demander l’autorisation d’utiliser un contenu, utilisez le formulaire de contact en précisant la page concernée.
12. Droit applicable
Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français. En cas de différend, une solution amiable sera recherchée avant toute action. À défaut, le litige relèvera des juridictions compétentes selon les règles légales applicables.